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Conditions générales de ventes


Présentation des produits
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L’utilisation des textes ou images du site est réservée au titre des droits d’auteur et de propriété industrielle ; leur reproduction, même partielle, ne peut se faire sans notre accord.


Commande
La majorité des produits présentés est disponible sur stock. En cas d’indisponibilité, momentanée ou définitive, le client en sera informé.
Les prix mentionnés sont des prix toutes taxes comprises, hors frais de port.
Notre société se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.
Lorsque le client active le lien «valider et payer », il accepte les présentes conditions de ventes.
Notre société confirme la commande par e-mail en reprenant les éléments de la commande.
Les informations fournis par l’acheteur engagent celui-ci tant sur les articles que sur le destinataire.


Garantie
Nos produits sont garantis une année après la date d’achat. Pour un produit sous garantie, la réparation ou le remplacement est gratuit.

Pour commander une pièce détachée ou un accessoire, contactez le service client en précisant la référence de l’article ainsi que la date d’achat.


Paiement
Le paiement s’effectue à la commande :

- par chèque joint à votre confirmation de commande et adressé à :

ARMENFRANCE
30 rue du Bois Moussay – ZAC – Bâtiment Delta
93240 STAINS

- par règlement en ligne. Le site fait l’objet d’un système de sécurisation dans le cadre d’un accord avec le groupe Banque Populaire.


Livraison
La livraison des produits disponibles est, pour la France métropolitaine, en moyenne de cinq jours ouvrables à compter de l’enregistrement du règlement.

Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Lors de la livraison, vérifiez l’état des colis. En cas de dégât ou de manquant, faites des réserves sur le bon de livraison et confirmez-le, dans les trois jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR adressé au transporteur.

Une participation aux frais de livraison sera perçue en fonction du montant de la commande et du pays de destination.



Relation Clients – Service après-vente
Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s’adresser par téléphone du lundi au vendredi de 9 heures à 17 heures au 01 55 87 26 26, par télécopie au 01 55 87 26 29 ou nous envoyer un e-mail à clients@armenfrance.com


Satisfait ou remboursé
Le client dispose d’un délai de sept jours à compter de la livraison pour retourner sa commande, les produits étant dans leur emballage d’origine, en bon état et non utilisés ; les frais de retour sont à la charge du client. Le montant de l’achat sera remboursé sous quinze jours.


Confidentialité des données
Les données nominatives fournies par le client ne sont pas diffusées à des tiers. Elles sont, sauf mention expresse du client, intégrées dans le fichier client de la société.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose à tout moment d’un droit d’accès et de rectification. Pour exercer ce droit, il suffit de prendre contact avec le service clients de notre société

Mentions légales ARMENFRANCE site internet de la société :

L’Article Ménager
30 rue du Bois Moussay – ZAC – Bâtiment Delta
93240 STAINS
RCS Bobigny 552 112 294 00012
 Tél : 01 55 87 26 26
Fax : 01 55 87 26 29
e-mail : clients@armenfrance.com



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